Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLEOS.COM
TRANSNET SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3001541
Date de dépôt :
12/01/2000
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/01/2010

Présentation de la marque SOLEOS.COM

Déposée le 12 janvier 2000 par la Société Anonyme (SA) TRANSNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOLEOS.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-08 du 25 février 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRANSNET domicilié(e) Rue de la Forêt, 67550 VENDENHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 834 329 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRANSNET Catherine HUGUES - France.

La marque SOLEOS.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3001541.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEOS.COM est expirée depuis le 12 janvier 2010.

TRANSNET a également déposé les autres marques suivantes : DÉO STAR , S SOLEOS , Sérénatis , DÉO PHOTO , STYL'O PARFUM , TRANSNET , L É L , TELTOO


TRANSNET SOCIETE ANONYME - Rue de la Forêt, 67550 VENDENHEIM - France - SIREN 410834329


TRANSNET Catherine HUGUES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-25

Inscription le 27 août 2003 - Transmission totale de propriété n°376280 - Publication au BOPI 2003-08-27

Inscription le 6 février 2001 - Changement de dénomination n°315224 - Publication au BOPI 2001-02-06

Publication - Publication le 25 févr. 2000 au BOPI 2000-08

Terminaux de télécommunication, installations, appareils et postes téléphoniques et radiotéléphoniques personnels, portatifs, mobiles à main libre, ou à commande vocale ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images ; logiciels, notamment logiciels pour le traitement de l'information, logiciels de création, de gestion, de mise à jour et d'utilisation de base de données ; ordinateurs, notamment serveurs informatiques, télématiques et téléphoniques ; dispositifs pour l'accès à un réseau de communications (Internet). Travaux de bureau, gestion commerciale, administration commerciale, conseils, informations, ou renseignements d'affaires, gestion de fichiers informatiques, services rendus par les centres serveurs de bases de données, services de mise à jour de bases de données. Télécommunications, services téléphoniques, communications par terminaux d'ordinateurs, abonnements téléphoniques, abonnements à un service de radiomessagerie, abonnements à une base de données, abonnement à un serveur de base données, abonnements à un service de télécommunications, abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau de communications (Internet). Réservation de places de voyages. Services de location d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images, location d'appareils et de postes téléphoniques et radiotéléphoniques. Conseils et expertises dans le domaine des télécommunications et des réseaux informatiques ou de transmission de données, assistance technique pour l'amélioration des conditions de mise en oeuvre des appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images, des terminaux de télécommunications, des serveurs de bases de données, des centres fournisseurs d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, le suivi et l'efficacité de ces appareils et instruments, programmation pour ordinateurs, services d'élaboration de logiciels, élaboration et maintenance de bases de données, travaux d'ingénieurs, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.